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Pouvoir Constitutionnel

TITRE III : DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE
Article 29 : - Le Président de la République est le Chef de l'Etat. Il est le gardien de la Constitution. Il incarne l'unité nationale. Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire, du respect des Traités et Accords internationaux. Il veille au fonctionnement régulier des pouvoirs publics et assure la continuité de l'Etat.
Article 30 : - Le Président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct et au scrutin majoritaire à deux tours. Il n'est rééligible qu'une seule fois.
Article 31 : - Tout candidat aux fonctions de Président de la République doit être de nationalité malienne d'origine et jouir de tous ses droits civiques et politiques.
Article 32 : - Les élections présidentielles sont fixées vingt et un jours au moins et quarante jours au plus avant l'expiration du mandat du Président en exercice.
Article 33 : - La loi détermine la procédure, les conditions d'éligibilité et de présentation des candidatures aux élections présidentielles, du déroulement du scrutin, de dépouillement et de la proclamation des résultats. Elle prévoit toutes les dispositions requises pour que les élections soient libres et régulières.
Le Président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé à un second tour, le deuxième dimanche suivant. Ce second tour est ouvert seulement aux deux candidats ayant réuni le plus grand nombre de suffrages.
Si l'un des deux candidats désiste, le scrutin reste ouvert au candidat venant après dans l'ordre des suffrages exprimés.
Si dans les sept jours précédant la date limite de dépôt des présentations des candidatures, une des personnes ayant, moins de trente jours avant cette date, annoncée publiquement sa décision être candidate, décède ou se trouve empêchée, la Cour Constitutionnelle peut décider du report de l'élection.
Si avant le premier tour, un des candidats décède ou se trouve empêché, la Cour Constitutionnelle décidera de la reprise de l'ensemble des opérations électorales.
La convocation des électeurs se fait par décret pris en Conseil des Ministres.
La Cour Constitutionnelle contrôle la régularité de ces opérations, statue sur les réclamations, proclame les résultats du scrutin.
Article 34 : - Les fonctions de Président de la République sont incompatibles avec l'exercice de toute autre fonction politique, de tout autre mandat électif, de tout emploi public, de toute autre activité professionnelle et lucrative.
Article 35 : - Durant son mandat, le Président de la République ne peut, par lui-même, ni par autrui, rien acheter ou prendre en bail qui appartienne au domaine de l'État, sans autorisation préalable de la Cour Suprême dans les conditions fixées par la loi.
Il ne peut prendre part ni par lui-même ni par autrui aux marchés publics et privés pour les administrations ou Institutions relevant de l'État ou soumises à leur contrôle.
Article 36 : - lorsque le Président de la République est empêché de façon temporaire de remplir ses fonctions, ses pouvoirs sont provisoirement exercés par le Premier Ministre.
En cas de vacance de la Présidence pour quelque cause que ce soit d'empêchement absolu ou définitif constaté par la Cour Constitutionnelle saisie par le Président de l'Assemblée Nationale et le Premier Ministre, les fonctions du Président de la République sont exercées par le Président de l'Assemblée Nationale. Il est procédé à l'élection d'un nouveau Président pour une nouvelle période de cinq ans.
L'élection du nouveau Président a lieu vingt et un jour au moins et quarante jours au plus après constatation officielle de la vacance ou du caractère définitif de l'empêchement. Dans tous les cas d'empêchement ou de vacance il ne peut être fait application des articles 38, 41, 42 et 50 de la présente Constitution.
Article 37 : - Le Président élu entre en fonction quinze jours après la proclamation officielle des résultats. Avant d'entrer en fonction, il prête devant la Cour Suprême le serment suivant :
"Je jure devant Dieu et le Peuple malien de préserver en toute fidélité le Régime Républicain, de respecter et de faire respecter la Constitution et la Loi, de remplir mes fonctions dans l'Intérêt Supérieur du Peuple, de préserver les acquis démocratiques, de garantir l'Unité Nationale, l'Indépendance de la Patrie et l'Intégrité du Territoire National.
Je m'engage solennellement et sur l'honneur à mettre tout en oeuvre pour la réalisation de l'Unité Africaine".
Après la cérémonie d'investiture et dans un délai de 48 heures, le Président de la Cour Suprême reçoit publiquement la déclaration écrite des biens du Président de la République. Cette déclaration fait l'objet d'une mise à jour annuelle.
Article 38 : - Le Président de la République nomme le Premier Ministre, il met fin à ses fonctions sur présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement.
Sur proposition du Premier Ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions.
Article 39 : - Le Président de la République préside le conseil des Ministres. Le Premier Ministre le supplée dans les conditions fixées par la présente Constitution.
Article 40 : - Le Président de la République promulgue les lois dans les quinze jours qui suivent la transmission au gouvernement du texte définitivement adopté.
Il peut avant l'expiration de ce délai demander à l'Assemblée Nationale une nouvelle délibération de la loi ou certains de ses articles.
Cette nouvelle délibération ne peut être refusée et suspend le délai de promulgation.
En cas d'urgence, le délai de promulgation peut-être ramené à huit jours.
Article 41 : - Le Président de la République, sur proposition du gouvernement ou sur proposition de l'Assemblée Nationale pendant la durée des sessions, après avis de la Cour Constitutionnelle publié au Journal Officiel, peut soumettre au référendum toute question d'intérêt national, tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, comportant approbation d'un accord d'union ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des Institutions.
Lorsque le Référendum a conclu à l'adoption du projet, le Président de la République le promulgue dans les délais prévus à l'article 40.
Article 42 : - Le Président de la République peut, après consultation du Premier Ministre et du Président de l'Assemblée Nationale, prononcer la dissolution de l'Assemblée.
Les élections générales ont lieu vingt et un jours au moins et quarante jours au plus, après la dissolution.
L'Assemblée Nationale ne peut être dissoute dans l'année qui suit ces élections.
Article 43 : - Le Président de la République communique avec l'Assemblée Nationale et le Haut Conseil des Collectivités par des messages qu'il fait lire par le Président de l'Assemblée Nationale ou par celui du Haut Conseil des Collectivités. Hors session, l'Assemblée Nationale ou le Haut Conseil des Collectivités se réunit spécialement à cet effet.
Article 44 : - Le Président de la République est le Chef Suprême des Armées. Il préside le Conseil Supérieur et le Comité de Défense de la Défense Nationale.
Article 45 : - Le Président de la République est le Président du Conseil Supérieur de la Magistrature. Il exerce le droit de grâce. Il propose les lois d'amnistie.
Article 46 : - Le Président de la République signe les ordonnances et les décrets pris en Conseil des Ministres.
Il nomme aux emplois civils et militaires supérieurs déterminés par la loi.
Le Grand Chancelier des Ordres Nationaux, les Officiers Généraux, les Ambassadeurs et Envoyés Extraordinaires, les Gouverneurs de Région, les Directeurs des Administrations Centrales sont nommés par décret pris en conseil des Ministres.
Article 47 : - Les Membres de la Cour Suprême sont nommés par décret pris en conseil des Ministres.
Article 48 : - Le Président de la République accrédite les Ambassadeurs et les Envoyés Extraordinaires auprès des Puissances Etrangères. Les Ambassadeurs et les Envoyés Extraordinaires étrangers sont accrédités auprès de lui.
Article 49 : - Le Président de la République décrète après délibération en Conseil des Ministres, l'état de siège et l'état d'urgence.
Article 50 : - Lorsque les Institutions de la République, l'indépendance de la Nation, l'intégrité du territoire national, l'exécution de ses engagements internationaux sont menacés d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le Président de la République prend les mesures exceptionnelles exigées par ces circonstances, après consultation du Premier Ministre, des Présidents de l'Assemblée Nationale et du Haut Conseil des Collectivités ainsi que de la Cour Constitutionnelle.
Il informe la nation par un message.
L'application de ces pouvoirs exceptionnels par le Président de la République ne doit en aucun cas compromettre la souveraineté nationale ni l'intégrité territoriale.
Les pouvoirs exceptionnels doivent viser à assurer la continuité de l'État et le rétablissement dans les brefs délais du fonctionnement régulier des Institutions conformément à la Constitution.
L'Assemblée Nationale se réunit de plein droit et ne peut être dissoute pendant l'exercice des pouvoirs exceptionnels.
Article 51 : - Le Président de la République peut déléguer certains de ses pouvoirs au Premier Ministre.
Les actes du Président de la République autres que ceux prévus aux articles 38, 41, 42, 45 et 50 ainsi que l'alinéa premier du présent article sont contresignés par le Premier Ministre et le cas échéant par les Ministres concernés.
Article 52 : - La loi fixe les avantages accordés au Président de la république et organise les modalités d'octroi d'une pension aux anciens Présidents de la République jouissant de leurs droits civiques.

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	TITRE III : DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Article 29 : - Le Président de la République est le Chef de l'Etat. Il est le gardien de la Constitution. Il incarne l'unité nationale. Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire, du respect des Traités et Accords internationaux. Il veille au fonctionnement régulier des pouvoirs publics et assure la continuité de l'Etat. Article 30 : - Le Président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct et au scrutin majoritaire à deux tours. Il n'est rééligible qu'une seule fois. Article 31 : - Tout candidat aux fonctions de Président de la République doit être de nationalité malienne d'origine et jouir de tous ses droits civiques et politiques. Article 32 : - Les élections présidentielles sont fixées vingt et un jours au moins et quarante jours au plus avant l'expiration du mandat du Président en exercice. Article 33 : - La loi détermine la procédure, les conditions d'éligibilité et de présentation des candidatures aux élections présidentielles, du déroulement du scrutin, de dépouillement et de la proclamation des résultats. Elle prévoit toutes les dispositions requises pour que les élections soient libres et régulières. Le Président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé à un second tour, le deuxième dimanche suivant. Ce second tour est ouvert seulement aux deux candidats ayant réuni le plus grand nombre de suffrages. Si l'un des deux candidats désiste, le scrutin reste ouvert au candidat venant après dans l'ordre des suffrages exprimés. Si dans les sept jours précédant la date limite de dépôt des présentations des candidatures, une des personnes ayant, moins de trente jours avant cette date, annoncée publiquement sa décision être candidate, décède ou se trouve empêchée, la Cour Constitutionnelle peut décider du report de l'élection. Si avant le premier tour, un des candidats décède ou se trouve empêché, la Cour Constitutionnelle décidera de la reprise de l'ensemble des opérations électorales. La convocation des électeurs se fait par décret pris en Conseil des Ministres. La Cour Constitutionnelle contrôle la régularité de ces opérations, statue sur les réclamations, proclame les résultats du scrutin. Article 34 : - Les fonctions de Président de la République sont incompatibles avec l'exercice de toute autre fonction politique, de tout autre mandat électif, de tout emploi public, de toute autre activité professionnelle et lucrative. Article 35 : - Durant son mandat, le Président de la République ne peut, par lui-même, ni par autrui, rien acheter ou prendre en bail qui appartienne au domaine de l'État, sans autorisation préalable de la Cour Suprême dans les conditions fixées par la loi. Il ne peut prendre part ni par lui-même ni par autrui aux marchés publics et privés pour les administrations ou Institutions relevant de l'État ou soumises à leur contrôle. Article 36 : - lorsque le Président de la République est empêché de façon temporaire de remplir ses fonctions, ses pouvoirs sont provisoirement exercés par le Premier Ministre. En cas de vacance de la Présidence pour quelque cause que ce soit d'empêchement absolu ou définitif constaté par la Cour Constitutionnelle saisie par le Président de l'Assemblée Nationale et le Premier Ministre, les fonctions du Président de la République sont exercées par le Président de l'Assemblée Nationale. Il est procédé à l'élection d'un nouveau Président pour une nouvelle période de cinq ans. L'élection du nouveau Président a lieu vingt et un jour au moins et quarante jours au plus après constatation officielle de la vacance ou du caractère définitif de l'empêchement. Dans tous les cas d'empêchement ou de vacance il ne peut être fait application des articles 38, 41, 42 et 50 de la présente Constitution. Article 37 : - Le Président élu entre en fonction quinze jours après la proclamation officielle des résultats. Avant d'entrer en fonction, il prête devant la Cour Suprême le serment suivant : "Je jure devant Dieu et le Peuple malien de préserver en toute fidélité le Régime Républicain, de respecter et de faire respecter la Constitution et la Loi, de remplir mes fonctions dans l'Intérêt Supérieur du Peuple, de préserver les acquis démocratiques, de garantir l'Unité Nationale, l'Indépendance de la Patrie et l'Intégrité du Territoire National. Je m'engage solennellement et sur l'honneur à mettre tout en oeuvre pour la réalisation de l'Unité Africaine". Après la cérémonie d'investiture et dans un délai de 48 heures, le Président de la Cour Suprême reçoit publiquement la déclaration écrite des biens du Président de la République. Cette déclaration fait l'objet d'une mise à jour annuelle. Article 38 : - Le Président de la République nomme le Premier Ministre, il met fin à ses fonctions sur présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement. Sur proposition du Premier Ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions. Article 39 : - Le Président de la République préside le conseil des Ministres. Le Premier Ministre le supplée dans les conditions fixées par la présente Constitution. Article 40 : - Le Président de la République promulgue les lois dans les quinze jours qui suivent la transmission au gouvernement du texte définitivement adopté. Il peut avant l'expiration de ce délai demander à l'Assemblée Nationale une nouvelle délibération de la loi ou certains de ses articles. Cette nouvelle délibération ne peut être refusée et suspend le délai de promulgation. En cas d'urgence, le délai de promulgation peut-être ramené à huit jours. Article 41 : - Le Président de la République, sur proposition du gouvernement ou sur proposition de l'Assemblée Nationale pendant la durée des sessions, après avis de la Cour Constitutionnelle publié au Journal Officiel, peut soumettre au référendum toute question d'intérêt national, tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, comportant approbation d'un accord d'union ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des Institutions. Lorsque le Référendum a conclu à l'adoption du projet, le Président de la République le promulgue dans les délais prévus à l'article 40. Article 42 : - Le Président de la République peut, après consultation du Premier Ministre et du Président de l'Assemblée Nationale, prononcer la dissolution de l'Assemblée. Les élections générales ont lieu vingt et un jours au moins et quarante jours au plus, après la dissolution. L'Assemblée Nationale ne peut être dissoute dans l'année qui suit ces élections. Article 43 : - Le Président de la République communique avec l'Assemblée Nationale et le Haut Conseil des Collectivités par des messages qu'il fait lire par le Président de l'Assemblée Nationale ou par celui du Haut Conseil des Collectivités. Hors session, l'Assemblée Nationale ou le Haut Conseil des Collectivités se réunit spécialement à cet effet. Article 44 : - Le Président de la République est le Chef Suprême des Armées. Il préside le Conseil Supérieur et le Comité de Défense de la Défense Nationale. Article 45 : - Le Président de la République est le Président du Conseil Supérieur de la Magistrature. Il exerce le droit de grâce. Il propose les lois d'amnistie. Article 46 : - Le Président de la République signe les ordonnances et les décrets pris en Conseil des Ministres. Il nomme aux emplois civils et militaires supérieurs déterminés par la loi. Le Grand Chancelier des Ordres Nationaux, les Officiers Généraux, les Ambassadeurs et Envoyés Extraordinaires, les Gouverneurs de Région, les Directeurs des Administrations Centrales sont nommés par décret pris en conseil des Ministres. Article 47 : - Les Membres de la Cour Suprême sont nommés par décret pris en conseil des Ministres. Article 48 : - Le Président de la République accrédite les Ambassadeurs et les Envoyés Extraordinaires auprès des Puissances Etrangères. Les Ambassadeurs et les Envoyés Extraordinaires étrangers sont accrédités auprès de lui. Article 49 : - Le Président de la République décrète après délibération en Conseil des Ministres, l'état de siège et l'état d'urgence. Article 50 : - Lorsque les Institutions de la République, l'indépendance de la Nation, l'intégrité du territoire national, l'exécution de ses engagements internationaux sont menacés d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le Président de la République prend les mesures exceptionnelles exigées par ces circonstances, après consultation du Premier Ministre, des Présidents de l'Assemblée Nationale et du Haut Conseil des Collectivités ainsi que de la Cour Constitutionnelle. Il informe la nation par un message. L'application de ces pouvoirs exceptionnels par le Président de la République ne doit en aucun cas compromettre la souveraineté nationale ni l'intégrité territoriale. Les pouvoirs exceptionnels doivent viser à assurer la continuité de l'État et le rétablissement dans les brefs délais du fonctionnement régulier des Institutions conformément à la Constitution. L'Assemblée Nationale se réunit de plein droit et ne peut être dissoute pendant l'exercice des pouvoirs exceptionnels. Article 51 : - Le Président de la République peut déléguer certains de ses pouvoirs au Premier Ministre. Les actes du Président de la République autres que ceux prévus aux articles 38, 41, 42, 45 et 50 ainsi que l'alinéa premier du présent article sont contresignés par le Premier Ministre et le cas échéant par les Ministres concernés. Article 52 : - La loi fixe les avantages accordés au Président de la république et organise les modalités d'octroi d'une pension aux anciens Présidents de la République jouissant de leurs droits civiques.



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